Jean-Marie Le Bretton
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Marie LE BRETTON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de BourgogneFranche-Comté
1o) Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
AFSZ1630603A
(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 2016
15/09/2016
De:
Jean-Marie LE BRETTON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
3. Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
AFSZ1530139A
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2015
15/04/2015
De:
Jean-Marie LE BRETTON
suppléant, désignés par l'Asso ciation des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche Comté
1. Au titre du c du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche Comté
ETSR1230133A
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2012
15/05/2012
