Jean-Marie Le Bretton


De: Jean-Marie LE BRETTON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de BourgogneFranche-Comté
1o) Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
AFSZ1630603A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Jean-Marie LE BRETTON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
3. Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
AFSZ1530139A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Marie LE BRETTON
suppléant, désignés par l'Asso ciation des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche Comté
1. Au titre du c du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche Comté
ETSR1230133A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201215/05/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.